Oiseau Club du Pays d'Aix
Le Club - Statuts
ARTICLE 1: Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la loi de 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour dénomination OISEAU CLUB DU PAYS D’AIX.
ARTICLE 2 : Cette Association a pour but de réunir les éleveurs de la région afin de favoriser l’élevage, l’acclimatation et l’amélioration des oiseaux de cage ou de volière, domestiques ou exotiques autorisés par la loi.
D’organiser des manifestations ornithologiques à caractère éducatif (expositions, concours, conférences…)
ARTICLE 3 : Le siège social de l’Association est fixé au Hameau de Janet, 13410 Lambesc.
Il pourra être transféré en tout autre lieu sur simple décision du conseil d’Administration.
ARTICLE 4 : L’Association se compose de membres actifs, de membres associés et de membres d’honneur.
ARTICLE 5 : Pour faire partie de l’Association, il faut en faire la demande auprès du bureau qui se réserve le droit de donner son accord.
Les membres actifs sont redevables d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé en Assemblée Générale. Ils ont le droit de vote aux Assemblées Générales dès lors qu’ils sont à jour de leur cotisation.
Les membres associés n’ont que voix consultative aux Assemblées Générales.
Les membres d’honneur sont désignés par l’Assemblée Générale.
ARTICLE 6 : La qualité de membre actif se perd par démission, par radiation pour non-paiement de cotisation, par exclusion prononcé par le Conseil d’Administration ou pour toute action pouvant porter atteinte à l’Association (moralement ou financièrement).
ARTICLE 7 : Les ressources de l’Association proviennent des cotisations de ses membres, des bénéfices des diverses manifestations qu’elle organisera ainsi que des subventions ou donc.
ARTICLE 8 : Le Conseil d’Administration gère l’Association, il comprend des membres élus pour deux ans par l’Assemblée Générale et sont renouvelables par moitié (tirage au sort la première année). Les membres sortants sont rééligibles. Le nombre des membres du Conseil d’Administration est fixé à DIX.
ARTICLE 9 : Le bureau est élu par le Conseil d’Administration parmi ses membres. Les - des membres du bureau prennent fin avec l’expiration de leur mandat au dit Conseil d’Administration.
Le bureau se compose de : un Président, un Secrétaire, un Trésorier. Suivant les besoins, un Vice-Président, un Secrétaire-Adjoint, un Trésorier-Adjoint ainsi qu’un responsable matériel pourront étre élus. Ils feront alors partis du bureau.
ARTICLE 10 : Le Conseil d’Administration se réunit deux fois par an de préférence en février et en septembre.
Le bureau se réunit au moins une fois tous les deux mois. L’Assemblée Générale a lieu tous les ans à date fixe, sur convocation d’au moins quinze jours avant la date fixée.
Seules les questions figurant à l’ordre du jour pourront faire l’objet d‘un vote. Les décisions seront prises à la majorité des membres actifs présents ou représentés.
ARTICLE 11 : Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée à la demande du Président ou à la demande de plus de la moitié des membres actifs.
ARTICLE 12 : A la demande du Conseil d’Administration, un règlement intérieur peut être approuvé par l’Assemblée Générale permettant de traiter et fixer des point non prévus aux Statuts.
ARTICLE 13 : L’Association est affiliée à la REGION ORNITHOLOGIQUE DU SUD-EST (LA R.O.S.E.) et peut après décision du Conseil d’Administration demander son retrait.
ARTICLE 14 : La dissolution de l’Association peut être prononcée par les deux tiers au moins des membres présents de l’Assemblée Générale.
En cas de dissolution, les biens seront après règlement de tout passif, affectés à une Association ornithologique ou une Association de protection de la nature.
Lambesc, le 26 mars 2000